Accéder au contenu principal

Rechercher dans ce blog

Mov'Art

Galerie
Rencontres avec nos artistes
Inscription adhérents
Contactez nous
Vidéos
Sculptures
Expositions de l'association
Vu, ressenti et exprimé
A propos de Mov'Art
Archives
Idées cadeaux

Articles

Affichage des articles du août, 2025

Exposition "autour des couleurs"

Obtenir le lien
Facebook
X
Pinterest
E-mail
Autres applications

Exposition "autour des couleurs" . Plus d'info ici .

Autres articles

code de la propriété intellectuelle - extraits :

Article L335-2

Modifié par LOI n°2016-731 du 3 juin 2016 - art. 44

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit [...]

Article L335-3

Modifié par LOI n°2009-669 du 12 juin 2009 - art. 8

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.

Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.[...]

Article L122-4

Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Fourni par Blogger

RGPD

NB : En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données, les informations recueillies sur le blog Movart sont enregistrées dans un fichier informatisé destiné exclusivement à l'usage de l'association Mov’art, éditrice du sitblog afin de lui permettre de traiter les inscriptions de ses membres et de les solliciter de manière occasionnelle pour leur faire part de nouveautés. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées uniquement à un usage interne. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous le signalant

Abonnement à la Newsletter

Pour s’abonner, adressez votre demande ici

Contactez nous

Archives

octobre 20254
septembre 20254
août 20251
juin 20254
mai 20255
avril 20258
mars 20255
février 20251
janvier 20256
décembre 20244

Plus d'éléments Moins d'éléments

Libellés

29 juillet 2023
abstraction
alain
année
atelier
Christelle
ciel
collage
covid19
Danielle

Défi peinture
Défi peinture exposition ciel
Dorine
eau
exposition
expositions de l'association
Fabienne
Fabienne Z Lo66
Françoise
galerie
Gilles
jennifer
juba
lo66
Louise
Magda
Marie C
Marie L
Marie S
mercredi récréatif
mosaïque
news
papier mâché
rentrée
sérigraphie
Titou!
Visites
Vu ressenti et exprimé

Plus d'éléments Moins d'éléments

Rédaction

Mov'Art - 12 rue de l'hôtel de ville - 38080 L'Isle d'Abeau - movart@gmx.com

Directrice de la publication :

Laurence JOFFRIN

Directeur de la communication :

Alain DELAGE

Web master :

Laurence JOFFRIN

@movart38

cliquez ici pour découvrir notre compte insta

Autres sites à découvrir

A.J Photography
artistes réunis de Caluire
ghfigurines
Glances on Biodiversity Photographie
k'ArtàcoKo